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Fermeture Sanglier et classement nuisible

29/01/2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci joint :

1_ fermeture de la chasse 2015-2016 pour l'espèce sanglier :

- Arrêté n° DDTM-SEF-2016-0021 modifiant l'arrêté n° DDTM-SEF-2015-0048 du 30 juin 2015 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015-2016 dans le département du Gard, enregistré sur le recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard sous le N° 30-2016-01-28-004 le 28 janvier 2016.

2_ Classement nuisible pour l'espèce sanglier sur certaines communes du Gard :

- Arrêté n° DDTM-SEF-2016-0022 modifiant l'arrêté n°DDTM-SEF-0053 du 1er juillet 2015 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles pour la saison 2015-2016 dans le département du Gard, pris pour l'application du III de l'article R427-6 du Code de l'environnement. 

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